Mentions légales
Dernière mise à jour : juillet 2025
Éditeur du site
Raison sociale : CNBD (Centrale Nationale Bureautique et Digitalisation)
Forme juridique : DASA (SAS)
Capital social : À compléter
RCS : Bobigny
SIRET : À compléter
N° TVA intracommunautaire : À compléter
Siège social : 64, allée de la main ferme, 93320 Les Pavillons-sous-Bois, France
Téléphone : 01 43 62 16 03
Email : contact@cnbd.fr
Directeur de la publication : À compléter
Hébergeur
Société : À compléter
Adresse : À compléter
Téléphone : À compléter
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de CNBD ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CNBD.
Limitation de responsabilité
CNBD s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, CNBD ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. CNBD décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. CNBD ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.
Cookies
Le site cnbd.fr peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et à des fins statistiques (Google Analytics). Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner correctement sans cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
